Déposée le 15 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « alteo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEO domicilié(e) 12 rue des Bernardins - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 402 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marianne GABRIEL, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque alteo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alteo arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.
ALTEO a également déposé les autres marques suivantes : ALTEO , ALIXANS , altéo
ALTEO SAS, société par actions simplifiée - 12 rue des Bernardins - 75005 - PARIS - France - SIREN 753402635
Marianne GABRIEL, SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Services d'expertises en matière d'organisation du travail auprès de représentants du personnel avec production de rapports dans ce domaine ;
Services de formation auprès de représentants du personnel dans le domaine de l'organisation des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail ;
Services d'expertises en matière de santé au travail auprès de représentants du personnel avec production de rapports dans ce domaine ;
Services d'expertises en matière de sécurité au travail auprès de représentants du personnel avec production de rapports dans ce domaine.
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